biasi

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37 documents pour biasi

- Arrêté du 11 juin 2009 portant cessation de fonctions et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
...Mme BIASI (Eléna), épouse GALLARD, adjointe administrative...
- Arrêté du 30 novembre 2009 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
...Biasi (David, Ludovic, Guy) est nommé en qualité de no...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 5 novembre 1981 (cas A.N., Haute-Corse (1ère circ.))
N., Haute-Corse (1ère circ.)

...Biasi au motif qu'il n'était pas électeur dans cette c...

- Décision du 7 novembre 2006 portant attribution des niveaux de qualification de praticien certifié à des praticiens des armées
... Cador (Cécile, Odile, M.), épouse de Biasi. Discipline « biologie clinique ». Le médecin ...
- Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2006
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision du 31 août 2006 portant nomination au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
...M. Nicolas Baille. M. Sylvain De Biasi. Mme Patricia Cerisay. M. Patrick Fabre. M. Jean-P...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 1960 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 12 octobre 1960)
... A ORDONNE L'EXPULSION DE NICOLI ET DE BIASI, DU PAVILLON SIS A COLOMBES, DONT LES CONSORTS X.....
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 1960 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, 12 octobre 1960)
... A ORDONNE L'EXPULSION DE NICOLI ET DE BIASI, DU PAVILLON SIS A COLOMBES, DONT LES CONSORTS BRE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 juin 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 20 juin 2005, 679)
.... Cependant, Melle X.. chargeait Me BIASI, Huissier de Justice, de faire interdiction à Me ...
- Liste d'admission au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées en 2001 (recrutement direct)
...6 Pasquier (Valérie, S.). 7 De Biasi (Laëtitia, N., S.). 8 Renard (Benoît, J., E.). 9...
- Décret du 2 août 2007 portant nomination dans la réserve opérationnelle
...Pour prendre rang du 1er mai 2005. M. de Biasi (Gilbert). Pour prendre rang du 1er septembre 2005...

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