biaches 80

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 février 2006 (cas Cour d'appel d'Amiens, CT0073, du 16 février 2006)

...né le 11 juillet 1943 à BIACHES (80) 231 rue de Cagny 80090 AMIENS Madame Chantal ...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 80 ? Somme . « Amiens, Cagny, Camon, Dreuil-lès-Ami...« Abbeville, Albert, Beauchamps, Biaches, Bouvaincourt-sur-Bresle, Caours, Doingt, Mareuil-...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 février 2006 (cas Cour d'appel d'Amiens, CT0073, du 16 février 2006)

...né le 11 juillet 1943 à BIACHES (80) 231 rue de Cagny 80090 AMIENS Madame Chantal ...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... limitrophes dont la superficie n'excède pas 80 km² et sur laquelle la consommation horaire moyen... Abbeville, Albert, Beauchamps, Biaches, Bouvaincourt-sur-Bresle, Caours, Doingt, Mareuil-...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 avril 2008, 07/10060)

...INTIMES . A.. Guy . 105 grande Rue 80200 FLAUCOURT . Date de naissance: 03 / 01 / 1961 . Li...Lieu de naissance: Biaches . Profession: chef polyvalent magasin . Nationalit...