Bezolles

• Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »

..., Béraut, Bernède, Berrac, Bétous, Bezolles, Biran, Blaziert, Bonas, Boucagnères, Bourrouilla...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

..., Béraut, Bernède, Berrac, Bétous, Bezolles, Biran, Blaziert, Bonas, Boucagnères, Bourrouilla...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 3 avril 2008, 07/005061)

...retraité . demeurant Gaussens. 32310 BEZOLLES. représenté par la SCP J. et E. VIMONT, avoués....

• Décret du 15 avril 2003 modifiant le décret du 6 août 1936 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Bas-Armagnac », « Armagnac-Ténarèze » et « Haut-Armagnac »

..., Beaucaire, Beaumont, Belmont, Béraut, Bezolles, Blaziert, Bonas, Bouzon-Gellenave, Caillavet, Cal...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Ayguetinte, Béraut, Bézéril, Bezolles, Bonas, Cazaux-Savès, Endoufielle, Gaujan, Gimbr�...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Ayguetinte, Béraut, Bézéril, Bezolles, Bonas, Cazaux-Savès, Endoufielle, Gaujan, Gimbr�...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Betplan (32050) ; Bézéril (32051) ; Bezolles (32052) ; Bézues-Bajon (32053) ; Biran (32054) ; ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Betcave-Aguin, Betplan, Bézéril, Bezolles, Bézues-Bajon, Biran, Bivès, Blanquefort, Blazie...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis