Bezannes

• Décret du 17 juin 2005 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du diffuseur orienté vers le sud entre le contournement autoroutier sud de Reims et la RN 51, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezannes, Reims et Villers-aux-Noeuds et modifiant le décret du 13 mai 1996 déclarant d'utilité...

• Journal Officiel num. 141, 18 juin 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 octobre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 22 octobre 2008, 07-17.249)

... aussi proches de Reims que celle de Bézannes des prix allant de 4,53 à 5 euros le m2, et que l...

• Arrêté du 29 décembre 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Bezannes (Marne)

• Journal Officiel num. 302, 31 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 13 mai 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du contournement Sud de Reims par l'autoroute A 4 Paris-Strasbourg dans le département de la Marne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Vrigny, Thillois, Tinqueux, Ormes, Bezannes, Les Mesneux, Villers-aux-Noeuds, Reims, ...

• Journal Officiel num. 112, 14 mai 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décret du 13 mai 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du contournement Sud de Reims par l'autoroute A 4 Paris-Strasbourg dans le département de la Marne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Vrigny, Thillois, Tinqueux, Ormes, Bezannes, Les Mesneux, Villers-aux-Noeuds, Reims, Champfleury, Trois-Puits, Cormontreuil, Taissy, dans le département de la Marne

• Journal Officiel num. 112, 14 mai 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

...Belfie (Jean-Pierre), maire de Bezannes (Marne) ; 48 ans de services.M. Bidal (René, Roge...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2001 (cas Cour d'appel d'Amiens, du 29 mars 2001, 99/03009)

... dénommé "Résidence de l'Hôtel de Bezannes" une inscription d'hypothèque. judiciaire proviso...

• Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »

...: Avenay-Val-d'Or, Bergères-lès-Vertus, Bezannes, Billy-le-Grand, Bisseuil, Chamery, Champillon, Ch...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007

... chimique), 4, rue des Essios, 51100 Bezannes. Le Bâtiment Menuisier, 13, rue Pierre-Salmon, 51...

• Journal Officiel num. 192, 21 août 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Liste

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 30 juillet 2007, 06/01978)

...Monsieur Philippe Y.. .. 51430 BEZANNES. Madame Dominique A.. épouse Y.. .. 51430 BEZANNE...