Bey

• Décret du 20 septembre 2011 portant intégration (enseignements supérieurs)

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 6 février 2002, 2001/15482)

Cour d'appel Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 2001/15482 Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation...

• Arrêté du 5 août 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

• Journal Officiel num. 188, 14 août 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2010

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination des élèves admis en 2010 à l'Ecole polytechnique

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 31 décembre 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision du 2 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 (armée active)

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 6 février 2002, 2001/15482)

Cour d'appel de Paris Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 2001/15482 Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Ca...

• Arrêté du 30 septembre 2009 portant agrément de l'association départementale d'information sur le logement de la Charente

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté