Beuvrequen

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9 documents pour Beuvrequen

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bellebrune ; Belle-et-Houllefort ; Beuvrequen ; Boulogne-sur-Mer ; Bournonville ; Brunembert ; L...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bellebrune ; Belle-et-Houllefort ; Beuvrequen ; Boulogne-sur-Mer ; Bournonville ; Brunembert ; L...
- Arrêté du 24 avril 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Beuvrequen. Inondations et coulées de boue du 23 octobre 200...

- Arrêté du 6 mars 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... d'Audinghen (2), Bazinghen (3), Beuvrequen (2), Colembert (3), Marquise (4). Inondations et c...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bellebrune ; Belle-et-Houllefort ; Beuvrequen ; Boulogne-sur-Mer ; Bournonville ; Brunembert ; L...
- Décret no 2000-281 du 24 mars 2000 portant classement du parc naturel régional des caps et marais d'Opale (région Nord - Pas-de-Calais)
..., Audinghen, Audresselles, Bazinghen, Beuvrequen, Ferques, Hervelinghen, Landrethun-le-Nord, Leubri...
- Décret no 2000-281 du 24 mars 2000 portant classement du parc naturel régional des caps et marais d'Opale (région Nord - Pas-de-Calais)
..., Audinghen, Audresselles, Bazinghen, Beuvrequen, Ferques, Hervelinghen, Landrethun-le-Nord, Leubri...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
... 681, rue de Connincthun, 62250 Beuvrequen. Cette installation, d'une capacité de production...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Belle-et-Houllefort, Bellonne, Beuvrequen, Blessy, Bonningues-lès-Ardres, Bonningues-lès-C...