betz le chateau

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

... de l'Oise : Senlis, Nanteuil-le-Haudoin, Betz ; ? les cantons de l'Aisne : Neuilly-Saint-Front,...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 janvier 1988 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 20 janvier 1988, 75924, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-01-02-01-01-05, 55-03-01-02(1) Il résulte des dispositions de l'article L.512 du code de la santé publique et de l'article 2 de la loi du 11 juillet 1979 que la décision préfectorale qui autorise, sur le fondement de l'article L.594 du code de la santé publique, l'exercice de la pharmacie par un médecin est au nombre des décisions administratives individuelles qui dérogent aux règles générales fixées par la loi ou le règlement et qui doivent, par suite, être motivées. -03-01-02(2) Aucune des localités du département d'Indre-et-Loire sur le territoire desquelles M. R. a été autorisé à exercer la propharmacie n'est située à moins de 9 kilomètres de l'officine pharmaceutique la plus proche. Environ 30 % des habitants desdites communes sont âgés de plus de soixante ans. Enfin, il ...

... exercer la propharmacie dans les communes de Betz-le-Château, Paulmy, Saint-Senoch, Ferrière-Larç...

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Charbonnieres, Charonville, Chassant, Chateaudun, Chatelliers-Notre-Dame (Les), Chatillon-en-Dunois...-Véron, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Blère, Bossay-sur-Claise, Bossée, Bo...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... de VILLERS-SUR-NIED (57); Jean-Claude CHATEAUX, maire de LOSTROFF (57); Gérard LLILIO, conseille... (14); Claude NOEL, maire de BAZOCHES-SUR-LE-BETZ (45); Rémi FRANCOISE, maire de VIENNE-EN-BESSIN (...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...; Gérard FAURAT, maire de SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (69) ; Daniel CHAUSSEE, maire d'ARMOY (74) ; Phili... ; Philippe BOULLAND, conseiller général de BETZ (60) ; Alain CADEC, conseiller général de SAINT-...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... de VILLERS-SUR-NIED (57) ; Jean-Claude CHATEAUX, maire de LOSTROFF (57) ; Gérard LLILIO, conseill... (14) ; Claude NOEL, maire de BAZOCHES-SUR-LE-BETZ (45) ; Rémi FRANCOISE, maire de VIENNE-EN-BESSIN ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste