Betz

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

... de l'Oise : Senlis, Nanteuil-le-Haudoin, Betz ; ? les cantons de l'Aisne : Neuilly-Saint-Front,...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 28 octobre 2004, 2001/07005)

..., avocat au barreau de PARIS Société WILLY BETZ FRANCE TRANSPORTS représentée par Me DE FOURCROY...

• Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010

...41194. 0,926 %. 270. Bazoches-sur-le-Betz. 45026. 17,705 %. 252. Lorris. 45187. 8,395 %. 378...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision du 6 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2010 (réserve)

...41. Gaffodio (Jérôme, Anne, Gérard). 42. Betz (Raphaël). 43. Primot (Pascal, Simon, José, Mari...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Décret du 28 décembre 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

...Gaffodio (Jérôme, Anne, Gérard). Betz (Raphaël). Primot (Pascal, Simon, José, Marie). ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêté du 5 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable et financière des communes de Betz-le-Château et Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire),...

• Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 18 décembre 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... - Nord-Ouest, de Beauvais - Sud-Est, de Betz, de Crépy-en-Valois, de Crèvecoeur-le-Grand, de ...

• Journal Officiel num. 293, 19 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision n° 2007-661 du 24 juillet 2007 autorisant l'association Radio Valois Multien à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Valois Multien - RVM

...Secteur d'implantation : Betz. Fréquence : 93,7 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 204, 4 septembre 2007
• Décision

• Décision n° 2007-661 du 24 juillet 2007 autorisant l'association Radio Valois Multien à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Valois Multien - RVM

...Secteur d'implantation: Betz. Fréquence: 93,7 MHz. Adresse du site: lieudit Ba...

• Journal Officiel num. 204, 4 septembre 2007
• Décision

• Arrêtés du 29 septembre 1995 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence de Betz (Oise)....

• Journal Officiel num. 234, 7 octobre 1995
• Ministère de la justice
• Arrêté