betteraves cuites

Législation

Journal Officiel, 23 Juin 1994

Arrêté du 1er juin 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (Semences de betteraves et chicorée industrielle) et homologation d'un nouveau règlement technique d'inscription des variétés de betteraves sucrières

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...�tés de plantes cultivées en France (Semences de betteraves et chicorée industrielle) et homologation d'un ......�tés de plantes cultivées en France (Semences de betteraves et chicorée industrielle); Sur proposition du ...

Législation

Journal Officiel, 29 Mars 2006

Arrêté du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Arrêté du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries Le ...

Législation

Journal Officiel, 23 Juillet 2006

Arrêté du 19 juin 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves)

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves) Le ministre de l'agriculture et de la pêche, ......�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle); Sur proposition du ...

Législation

Journal Officiel, 13 Décembre 2000

Arrêté du 20 novembre 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) Le ministre de l'......�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle); Sur proposition du ...

Législation

Journal Officiel, 12 Décembre 1990

Arrêté du 9 novembre 1990 portant fixation du prix d'achat de l'alcool de betteraves pour la campagne 1990-1991

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'INTERIEUR Arrêté du 9 novembre 1990 portant fixation du prix d'achat de l'alcool de betteraves pour la campagne 1990- Le ministre de l'...

Législation

Journal Officiel, 28 Mai 1993

Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Ministère des departements d'outre-mer

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) Le ministre de l'......�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle); Sur la ...

Législation

Journal Officiel, 07 Mai 1997

Arrêté du 16 avril 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ; Sur ...

Législation

Journal Officiel, 05 Août 2003

Arrêté du 9 juillet 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ; Sur ...

Législation

Journal Officiel, 01 Avril 2004

Arrêté du 25 mars 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

...�tés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ; Sur proposition du ...