bethune habitat

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10 documents pour bethune habitat

- Arrêté du 1er juin 2011 portant agrément de l'association Centre d'amélioration du logement de la région de Béthune (CAL)
...-5 du code de la construction et de l'habitation ; Vu la délibération de l'assemblée générale ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 avril 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 11 avril 2006, 05/01620)
...Tribunal de Grande Instance de BETHUNEJugement du 25 Janvier 2005. REF: GG/CB. APPELANT. Monsieur... son compte dans un immeuble à usage d'habitation à Lillers. Mais arguant du fait que la SARL Alain...
- Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques
...OPH VAL TOURAINE HABITAT. 38. 038017. SIP. GRENOBLE DRAC. 38. 038063. SIE. ...62. 062061. Trésorerie spécialisée. BÉTHUNE MUNICIPALE. 62. 062090. Trésorerie spécialisée....

- Arrêté du 26 décembre 2007 fixant la liste et la localisation des emplois de conseillers d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois
...Chef du bureau de l'urbanisme, voirie et habitat. . 30. Chef du bureau de l'emploi territoriale et ...6. 50. 62 Sous-préfecture de Béthune. 1. 30. 63 Puy-de-Dôme. 4. 30. 64 Pyrénées-Atla...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...HABITAT 3001, 20, rue Rabelais, 22000 SAINT-BRIEUC. Imprim...FER ART, 107, rue de l'Abattoir, 62400 BETHUNE. Fonderie mécanique lensoise, zone industrielle, ...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... 1928 établissant un programme d'habitations à bon marché et de logements; Vu le décret... artésienne (La), 50, rue Outrebon, Béthune, 62403 BETHUNE CEDEX. SCOP des établissements...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 avril 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0037, du 11 avril 2006)
... de Grande Instance de BETHUNEJugement du 25 Janvier 2005REF: GG/CBAPPELANT Monsieur Chri... son compte dans un immeuble à usage d'habitation à Lillers. Mais arguant du fait que la SARL Alain...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
... Conception Construction Bois Habitat, 1, chemin de Queroy, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnie... X2000, place de la Communication, 62400 Béthune. Dynamic Emploi, Grande Résidence, 142, route de ...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... 1928 établissant un programme d'habitations à bon marché et de logements;. Vu le décret no ... artésienne (La), 50, rue Outrebon, Béthune, 62403 BETHUNE CEDEX. SCOP des établissements Caf...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
... Conception Construction Bois Habitat, 1, chemin de Queroy, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnie...Fer Art, technoparc Futura, 62400 Béthune. Fonderie mécanique lensoise, ZI, BP 39, 62160 Bu...