bessieres paris

• Arrêté du 29 novembre 2011 autorisant la cession amiable d'un ensemble immobilier domanial

...'ensemble immobilier sis 94, boulevard Bessières à Paris (17e) (75), cadastré section DB n° 10, ...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

... suppléants : Mme Corinne Delphine BESSIERES, épouse GROUSSET. M. Fabian SORIA. Cour d'appel d...Cour d'appel de ParisTribunal pour enfants d'Auxerre. Assesseurs titulaires :...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 30 avril 2008, 07/00556)

...Chantal Marie née le 05 Novembre 1947 à PARIS 12 Fille de G.. Lucien et de U.. Gabrielle De nati... rue du Petit Pasteille- Le Parc- 31660 BESSIERES Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de M...

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Pallas (Valérie). Paris (Thomas). Pascal (Christophe). Pasquet (Philippe)....Babou (Igor). Ben Henda (Mokhtar). Bessieres (Dominique). Betillon (Jacques). Bourcier (Marie-H...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 31 octobre 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 31 octobre 1978, 77-11.355)

... DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE BLANC-BESSIERES ETAIT CESSIONNAIRE D'UN BAIL PORTANT SUR UN LOCAL ... LE 8 DECEMBRE 1976, PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS;. REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES A...

• Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2006) et reliquat des listes des années antérieures

...Bas-Rhin. 1 Binder (Damien). Paris. 1 Melkemi (Vincent). Val-de-Marne. 1 Melkemi (Vin... Chapelain (Yves); 2 Le Noc (Gérard); 3 Bessieres (Patrick); 4 Le Berre (Alexandre); 5 Bouedo (Alain...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2006
• Ministère de la défense
• Liste

• Arrêté du 15 mars 2007 portant nomination d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2006

...18 M. Huard (Joseph). 19 Mlle Bessieres (Marie). 20 M. Pilot (Samuel). 21 M. Belgodere (R�...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décision du 1er juin 2001 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996

...); M m e Bernard (Marguerite); M m e Bessieres (Marie-Hélène); M m e Bianchi (Anne); M. Bingen ...Nabet (Pierre); M. Paris (Luc); M. Paul (Gérard); M. Pernas (Pierre); M. P...

• Journal Officiel num. 155, 6 juillet 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Décision

• Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures

...(Emmanuel); 20 Dupavillon-Culot (Alain); 21 Parisi (Roland); 22 Duval (Bruno); 23 Messier (Eliane); 2...; 6 Lagadec (Jean); 7 Le Dren (Rémi); 8 Bessieres (Patrick); 9 Le Berre (Alexandre); 10 Bouedo (Alai...

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2004
• Ministère de la défense
• Liste

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn

... de travail), 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP. Haute-Savoie 1 Pacotte (Jacques); 2 Aimon (... (Patrick); 41 Martin (Claude); 42 Bessieres (Patrick); 43 Toulemont (Yves); 44 Jaouen (René);...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 1997
• Avis