bessens 31

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bessens, Montbartier. DÉPARTEMENT DU VARInondations et chhocs mécaniques liés à l'action des vaguesdu 31 octobre au 1er novembre 2003. Commune de Roquebr...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 31 octobre 2007, 06/05439)

...INTIMÉ. Monsieur André X.. .. 82170 BESSENS. représenté par la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avo...

• Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...02885. BRIQUETERIE IMERYS STRUCTURE. Bessens. 82. Tuiles et briques. 15 066. 15 066. 0. 0. 0....

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2006 relatifs aux organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes

..., dont le siège social est situé à Bessens (Tarn-et-Garonne), est retirée à compter du 1er ...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret du 31 août 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronton »

...Bessens, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Grisolles, L...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 31 août 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronton »

... (département de la Haute-Garonne) ; Bessens, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Grisolles, L...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »

...ARTICLE 2. Sont abrogés : . ? le décret du 31 mai 1997 relatif à l'appellation d'origine contr�.... Département de Tarn-et-Garonne . Bessens, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Grisolles, L...

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 6 octobre 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

... en cours au 1er janvier et le niveau au 31 décembre, compte tenu des dépenses engagées au ...OLEMPS. Industriel. IMERYS STRUCTURE BESSENS. TIGF. TOULOUSE. 2. Haute-Garonne. BESSENS. Indust...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 25 septembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Inondations et coulées de boue du 31 mai 2000. Canton de Saint-Loup-sur-Semouse :. ... Communes de Bessens, Grisolles. Canton de Verdun-sur-Garonne :. ...

• Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

...0,599. 0,629. 0,259. 0,272. 0,285. 0,299. 0,314. 3. USAGES. ZONE 1.3c : SECTIONS D'ESTUAIRESsous i...AUCAMVILLE. 82008. AUVILLAR. 82017. BESSENS. 82019. BOUDOU. 82023. BOURRET. 82028. CANALS. 820...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis