besancon formation

• Décret n° 2007-1833 du 24 décembre 2007 portant dissolution des instituts universitaires de formation des maîtres des académies d'Amiens, Besançon, Caen, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Rennes, la Réunion et Rouen

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, Chambre sociale, 11 septembre 2007, 06/01015)

...ARRET No . JD / CJ . COUR D'APPEL DE BESANCON. -172 501 116 00013-. ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2007 ....C / . A. FO. BAT. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT DE FRANCHE-COMTE)...

• Arrêté du 27 juin 2001 portant cessation de fonctions et nomination du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon

• Journal Officiel num. 155, 6 juillet 2001
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 27 juin 2001 portant cessation de fonctions et nomination du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon

• Journal Officiel num. 155, 6 juillet 2001
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret no 91-940 du 4 septembre 1991 complétant le décret no 91-523 du 7 juin 1991 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Besançon

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décret no 91-940 du 4 septembre 1991 complétant le décret no 91-523 du 7 juin 1991 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Besançon

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du congé individuel de formation en application du 5° de l'article L. 6332-7 du code du travail

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 18 janvier 2010 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

... en cours concernent l'entrée dans la formation des élèves ingénieurs). ÉTABLISSEMENT. STATUT/...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret no 91-523 du 7 juin 1991 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Besançon

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... Indien, ? service d'exploitation de la formation aéronautique, centre de Saint-Yan, ? service d'e... de BERNAY ? établissement de BESANCON CDIS ? établissement de BESANCON CTC ? établisse...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret