bernis limoges

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25 documents pour bernis limoges

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 juin 2009 (cas Cour d'appel de Limoges, 15 juin 2009, 08/01778)
...RG N°: 08 / 01778 . AFFAIRE: . SA BERNIS C / CPAM 87 . DRASS 87 . Demande d'annulation d'un...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe II
... de Nîmes Communes: Nîmes, Milhaud, Bernis. Agglomération de Perpignan Communes: Perpignan, ...REGION LIMOUSIN Agglomération de Limoges Communes: Limoges, Isle, Panazol, Couzeix, Le Pala...
- JORF, 7 avril 2000
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 mars 2008 (cas Cour d'appel de Limoges, 11 mars 2008, 07/1481)
... de chauffeur- livreur aux Etablissements BERNIS à LIMOGES. Le 25 février 2002 les consorts Y.. o...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 février 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 21 féier 1974, 73-40.171)
..., DEPUIS 1936, PAR LES ETABLISSEMENTS BERNIS, CONCESSIONNAIRES RENAULT A LIMOGES, ET AFFECTE DE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre sociale, 9 novembre 2007, 06/01958)
.... C / . Société TRANSPORTS BERNIS . Notification aux parties par expéditions le: . ...Rue Henri Giffard . 87000 LIMOGES . Représentée par Me Philippe GRIMAUD (avocat au...
- Code de l'urbanisme
.... 30 - Gard . Les Angles, Bernis, Milhaud, Nîmes, Uchaud, Villeneuve-lès-Avignon...., Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Limoges, Panazol. . 91 - Essonne . Les communes du dépa...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 octobre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, 14 octobre 1965)
... DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LIMOGES, 9 AVRIL 1962) QUE D'OCTOBRE 1955 A NOVEMBRE 1959,...QUE LA SOCIETE BERNIS, REGULIEREMENT INSCRITE POUR ASSURER, SUR CE PARCO...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 septembre 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 19 septembre 2002, 2000/03870)
... barreau de PARIS SOCIÉTÉ DES TRANSPORTS BERNIS, venant aux droits de la société CREUSE EXPRESS ... "23 EXPRESS", SARL ZI du Nord 37000 LIMOGES représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués �...
- Avis aux importateurs et aux exportateurs relatif à des agréments de commissionnaire en douane (258e liste)
...'utilisation en commun, par les sociétés BERNIS SAS, sise ZI Nord, 3, rue Henri-Giffard, BP 2060, 87070 Limoges Cedex (agrément n° 3657), et CHAVENEAU-BERNIS SA...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 30 ? Gard . « Bernis, Caissargues, Les Angles, Milhaud, Nîmes, Uchaud,..., Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Limoges, Panazol. . « 91 ? Essonne . « Arpajon, Athis-Mo...

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