Bernis

• Décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezouce, Saint-Gervasy, Marguerittes, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Milhaud, Aubord, Bernis, ...

• Journal Officiel num. 113, 17 mai 2005
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 juin 2009 (cas Cour d'appel de Limoges, 15 juin 2009, 08/01778)

...RG N°: 08 / 01778 . AFFAIRE: . SA BERNIS C / CPAM 87 . DRASS 87 . Demande d'annulation d'un...

• Décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezouce, Saint-Gervasy, Marguerittes, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Milhaud, Aubord, Bernis, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Vergèze, Codognan, Le Cailar, Aimargues, Gallargues-le-Montueux et Aigues-Vives dans le département du Gard, Lunel, Saturargues, Lunel-Viel, Valergues, Saint-Brès, Mudaison, Baillargues, Mauguio, Montpellier, Lattes et Villeneuve-lès-Maguelonne dans le département de l'Hérault

• Journal Officiel num. 113, 17 mai 2005
• Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... du 30 septembre 1998.Mme Gentin, née Bernis (Valérie, Irène, Amélie), directrice dans une s...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Code de l'urbanisme

.... 30 - Gard . Les Angles, Bernis, Milhaud, Nîmes, Uchaud, Villeneuve-lès-Avignon....

• Codes

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '

..., Bagard, Baron, Beauvoisin, Belvezet, Bernis, Bezouce, Blauzac, Boisset-et-Gaujac, Boissières,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 janvier 1989 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 3 janvier 1989, 87-11.434)

... dernière par la société Transports Bernis (société Bernis), commissionnaire en douane agr�...

• Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

..., Beaucaire, Beauvoisin, Bellegarde, Bernis, Bezouce, Blauzac, Boissières, Bouillargues, Bour...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 2009-1012 du 8 décembre 2009 autorisant la SAS Radio Trafic FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A 7, A 9, A 46, A 54, A 61, A 62 et A 68

...Salles-d'Aude. 11. 52. 40. A 9. Bernis. Bernis. 30. 38. 40. A 9. Bezouce. Bezouce. 30. 84...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre sociale, 9 novembre 2007, 06/01958)

.... C / . Société TRANSPORTS BERNIS . Notification aux parties par expéditions le: . ...