bernard darty

• Arrêté du 24 janvier 2006 portant inscription sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée

...Mm e. Chapelle (Valérie). M. Coconnier (Bernard). M. Croisy (Marc). M. Darty (Frédo). M. Delangre...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 juin 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 28 juin 2011, 11/10112)

...SNC DARTY TELECOM, agissant poursuites et diligences de son ...représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de ...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 25 septembre 2008 (cas Tribunal d'instance de Paris 1er, 25 septembre 2008, 08/00022)

...X.. Laurent C / ETABLISSEMENTS DARTY et FILS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS . JURIDICTION D...�ni 93140 BONDY, Représentée par Me DORE Bernard-Lionel de la SELARL DORE CONSEIL, avocat au barrea...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 février 2010 (cas Cour d'appel de Lyon, 23 février 2010, 08/06272)

...SAS Etablissements DARTY & FILS129, avenue Galliéni93140 BONDY. repré...Monsieur Bernard CHAUVET, PrésidentMadame Marie-Françoise CLO...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 septembre 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 16 septembre 2004, 2003/05709)

...RAPPORTEUR R.G: 03/05709 NEOLIER C/ SNC DARTY APPEL D'UNE DECISION DU: Conseil de Prud'hommes de...�T DU 16 SEPTEMBRE 2004 APPELANT: Monsieur Bernard X.. comparant, assisté de Maître DRAI, avocat au...

• Décret du 2 avril 1999 portant promotion et nomination

...M. Paineau (Bernard, Simon, Marcel), chef d'entreprise, ancien présid...Au grade d'officier M. Darty (Bernard), président du conseil de surveillance d...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1999
• Décret

• Arrêté du 20 janvier 2010 portant nomination des élèves admis en 2008 à l'Ecole polytechnique

...52 Abderrahmen (Claire). 52 Bernard (Charles). 52 Picard Destelan (Gautier). 55 Guardi...93 Passet (Charles). 94 Sebaoun-Darty (David). 95 Cedroni (Stéphane). 96 Lefaudeux (Dia...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2004 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)

...Amrhein (Bernard), colonel de l'armée de terre ; M. Antoine (Phili...(Olivia), directrice des marchés spéciaux, Darty ; M. Thornary (Jean-Michel), conseiller référend...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2004
• Arrêté

• Arrêté du 7 juillet 2003 portant désignation des auditeurs de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)

...Amrhein (Bernard), colonel de l'armée de terre ; M. Antoine (Phili...(Olivia), directrice des marchés spéciaux, Darty ; M. Thornary (Jean-Michel), conseiller référend...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2003
• Arrêté

• Arrêté du 19 novembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Ansquer (Bernard, Marie), né le 30 janvier 1919 à Pouldavid-sur-M...Darty, née Kubel (Golda, Chaja) le 15 octobre 1895 à J...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté