Bermering

• Arrêté du 12 février 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport Racrange - Saint-Avold dans le département de la Moselle

... de Bambiderstroff, Berig-Vintrange, Bermering, Boucheporn, Boustroff, Bistroff, Guessling-Hemeri...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 21 mars 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz des canalisations de transport de gaz « Erching-Obergailbach » (Moselle) et « Petit-Tenquin-Cerville » (Moselle - Meurthe-et-Moselle)

... territoire des communes de Amelécourt, Bermering, Burlioncourt, Chambrey, Château-Salins, Conthil,...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Bénestroff ; 57064 Berling ; 57065 Bermering ; 57066 Berthelming ; 57071 Bettborn ; 57077 Bezan...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Belles-Forêts; Bénestroff; Berling; Bermering; Berthelming; Bettborn; Bezange-la-Petite; Bickenh...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Forêts ; Bénestroff ; Berling ; Bermering ; Berthelming ; Bettborn ; Bezange-la-Petite ; Bic...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (57059) ; Bénestroff (57060) ; Bermering (57065) ; Bezange-la-Petite (57077) ; Bidestroff (...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MOSELLE. 57065. BERMERING. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MOSELLE. 57066. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

...Il comprend les communes de Bermering, de Rodalbe (canton d'Albestroff), de Belles-Forê...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret