berline

• Arrêté du 15 novembre 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

... de Moscou (Russie) à l'exposition « La berline de Napoléon. Le mystère du butin volé à Waterl...

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 février 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 25 février 2009, 07-43.513)

... modèles, à savoir la: " MEGANE Il Berline " (2002), " MEGANE SCENIC Il " (2003), " MEGANE SC...

• Arrêté du 12 janvier 2011 fixant la liste d'aptitude pour 2011 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

... Patrice.LOTA Jean-François.MARNAUD BERLINE Sophie.MATHIS LAURENT Jacqueline.MATMAT HAMROUNE Z...

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 15 novembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Berline (Aron), né le 27 octobre 1888 à Staradoub (Russi...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret du 28 avril 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Catherine (Olivier, Emmanuel, Cyrille). Berline (Romain, Emmanuel, Raoul). Cuisinier (Raphaël, Je...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décision du 4 octobre 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)

... 2 ; ? Mazda 3 ; ? Mazda 5 ; ? Mazda 6 (berline et break) ; ? CX 7 ; ? RX 8 ; ? MX 5 type NC (*). ...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Arrêté du 5 décembre 2006 portant nomination d'examinateurs des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007

... M. Ballard (Patrick). Mme Berline (Nicole). M. Chaperon (Marc). M. Cont (Rama). M. D...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 15 janvier 2008 fixant la liste d'aptitude pour 2008 aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

...LOTA Jean-François. MARNAUD BERLINE Sophie. MESUREUR Maryse. MICHEL Didier. MIQUEL Fr�...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile rallye » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

... chronométré réalisé au volant d'une berline type traction (entre 180 et 220 chevaux) et quatre...

• Journal Officiel num. 165, 17 juillet 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision du 20 août 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)

... 2 ; ? Mazda 3 ; ? Mazda 5 ; ? Mazda 6 (berline et break) ; ? CX7 ; ? RX8 ; ? MX5 type NC (*). (*...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision