berger belge

• Arrêté du 22 octobre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Berger (Abraham, Abel, David), né le 3 juin 1886 à Lodz...) le 24 février 1892 à bord du steamer belge Waesland, décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz ...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Loi relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit

...Banque belge (France), Paris. Banque de Bretagne, Rennes (Ille-..., anciennement Etablissement financier Berger et Cie, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). Etabli...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 13 avril 1999 modifiant l'arrêté du 11 mars 1994 portant création du registre du cheval de selle

... Belgisch Warmbloed Paardenstamboek - BWP (Belge). Oldenburg. Rheinland. Stamboek Belgi... Y. Berger. Fait à Paris, le 13 avril 1999. Pour le ministre...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 1999 modifiant l'arrêté du 11 mars 1994 portant création du registre du cheval de selle

...Berger. A N N E X E STUD-BOOKS ETRANGERS 16 stud-books: H...Belgisch Warmbloed Paardenstamboek - BWP (Belge). Oldenburg. Rheinland. Stamboek Belgisch Sportpaa...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 1999
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision du 4 juin 2008 portant adoption du référentiel de certification par essai de type des logiciels d'aide à la prescription en médecine ambulatoire et de la charte de qualité des bases de données sur les médicaments destinées à l'usage des logiciels d'aide à la prescription

... Public Fédéral de la Santé Publique Belge. Homologation de logiciels de gestion de dossiers ...Jean-Jacques Berger, sous-directeur de la direction générale de la c...

• Journal Officiel num. 230, 2 octobre 2008
• Décision

• Arrêté du 5 mars 2001 portant admission d'élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2000

...M. Benhamou (Olivier). M. Berger (Emmanuel, Patrick). M l l e Berthelemot (Anne, Ca... Coppieters de Gibson (Baudoin, Guy), Belge. M. Dieng (Saliou), Sénégalais. M. Driss (Walid)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté