berchet

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, 28 décembre 2007, 07/2207b)

...SA GROUPE BERCHET C / PROCUREUR GENERAL, SCP LAUREAU X.. (ès qualit...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, Chambre civile 2, 28 décembre 2007, 07/02207)

...SA GROUPE BERCHET C / PROCUREUR GENERAL, SCP Z.. . X.. (ès qualité...

• Arrêté du 1er juin 2011 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger

...Rabat. *. *. *.  . Ecole Adrien-Berchet. Tanger. *.  .  .  . Groupe scolaire « Le Dét...

• Journal Officiel num. 159, 10 juillet 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 avril 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 27 avril 2011, 10-13.690, Publié au bulletin)

..., Canal Toys, For Magic Reasons, Groupe Berchet, Smoby, Lansay, Nateco, Sanford Ecriture, Shaf Spa...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 janvier 1977 (cas Loi autorisant la visite des véhicules en vue de la recherche et de la prévention des infractions pénales)

Loi autorisant la visite des véhicules en vue de la recherche et de la prévention des infractions pénales - Journal officiel du 13 janvier 1976, p. 344 -

... LAMOUSSE, Michel LABEGUERIE, Georges BERCHET, Charles ALLIES, Lucien GRAND, François GIACCOBI,...

• Arrêté du 12 mai 2009 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2008

...Bellec (Jean-René, Félix, Edouard). Berchet (Antoine). Berraho (Driss). Boquel (Pierre, Jean)....

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Loi portant diverses dispositions relatives aux transports terrestres

...Rapport de M.Georges Berchet, au nom de la commission des affaires économiques...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 13 juillet 2000 (cas Loi de finances rectificative pour 2000)

Loi de finances rectificative pour 2000 - Journal officiel du 14 juillet 2000, p. 10821 -

...Michel BÉCOT, Georges BERCHET, Jean BERNARD, Jean BIZET, Paul BLANC, Mme Annick ...

• Arrêté du 28 janvier 2008 portant création d'une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand et portant nomination de ses membres

...Sont nommés membres : ? Jean-Claude Berchet, professeur émérite à Paris-III ; ? Guy Berger,...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2008
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décret n° 2009-372 du 2 avril 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur du jouet

...BerchetPar délégation :Le trésorier de la FJP,B. BérardPo...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret