Berche

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89 documents pour Berche

- Arrêté du 14 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... de Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Berche, Bethoncourt, Brognard, Colombier-Fontaine, Cource...
- Arrêté du 31 mars 2010 portant admission au titre de 2009 d'élèves non fonctionnaires à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
...Mlle BECHETOILLE (Maylis). Mlle BERCHE (Kathleen). M. BONNANS (Antoine). Mlle CABROL (Mar...
- Décision du 20 décembre 2000 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2001 (armée active)
...6 Mennesson (Jean-Luc, Marie, Patrick). 7 Berche (Eric, Alain, Jean). 8 Pailliard-Turenne (Hugues, ...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2001
- Ministère de la défense
- Décision

- Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination à la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
...M. Bertrand Berche (28e section, milieux denses et matériaux). M. Da...
- Arrêté du 20 octobre 2006 portant nomination de la directrice du Centre national des arts plastiques
... date du 20 octobre 2006, Mme Chantal Cusin-Berche est nommée directrice du Centre national des arts...
- Arrêté du 20 septembre 2005 fixant la liste des électeurs des représentants des praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale à la commission instituée par l'article D. 723-149 du code rural
...).Bensassi (Catherine).Bera (Laurent).Berche (Philippe).Berger (Christine).Bernard (Martine).Be...
- Arrêté du 6 mai 2005 portant nomination au Conseil supérieur des archives
... tant que personnalités qualifiées : Mme Berche (Claire), conservatrice générale honoraire du pa...
- Décision n° 2005.04.051/SG du 28 avril 2005 portant nomination du président et des membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
...M. le docteur Hervé Berche;. Mme le professeur Isabelle Caubarrere;. M. Miche...
- Journal Officiel num. 120, 24 mai 2006
- Décision
- Décision n° 2005.04.051/SG du 28 avril 2005 portant nomination du président et des membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
... ou son représentant ; M.le docteur Hervé Berche ; Mme le professeur Isabelle Caubarrere ; M.Michel...
- Journal Officiel num. 120, 24 mai 2006
- Décision
- Arrêté du 3 novembre 2004 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
... (Claire, Marie, Emmanuelle), épouse Berche, conservatrice générale du patrimoine, est radi�...

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