Berat

• Décret du 12 avril 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 6 décembre 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Villemur-sur-Tarn, Colomiers, Cadours, Muret, Muret-la-Ferrane, Calmont, Bragayrac, Bérat, Castelmaurou, Bouloc, Fronton et Bessières (Haute-Garonne) pour la protection...

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 29 septembre 2011, 10-14.968, Publié au bulletin)

... 2005 de la SCP d'huissiers Gossart Bérat et Forestier, M. X.. à mairie, la clinique à per...

• Décret du 5 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Bérat-Muret-la-Ferrane traversant le département de la Haute-Garonne

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Décret du 6 décembre 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Villemur-sur-Tarn, Colomiers, Cadours, Muret, Muret-la-Ferrane, Calmont, Bragayrac, Bérat, Castelmaurou, Bouloc, Fronton et Bessières (Haute-Garonne) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations ...

• Journal Officiel num. 289, 12 décembre 1991
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., Stéphanie SENETERRE-DURAND, Jacques BERAT, notaires, associés d'une société civile profes...

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

... (Mihallaq), né le 8 octobre 1976, à Berat (Albanie)....

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2002 (cas Cour d'appel d'Amiens, COMM, du 27 juin 2002, 00/03747)

... domicile, suivant exploit de la SCP GOSSARD BERAT FORESTIER, Huissiers de justice à SENLIS en date ...

• Arrêté du 13 février 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle François Gossard, Nathalie Berat et Marlène Forestier, huissiers de justice associ...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 17 juillet 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...Berat (Jacques) sont nommés notaires associés, membres...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2001
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2008 portant déclaration des lauréats de l'édition 2008 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

...Azzi (Lhoucine), Languedoc-Roussillon. Berat (Rémi), Aquitaine. Beysens (Daniel), Aquitaine. B...

• Journal Officiel num. 234, 7 octobre 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté