Benet

• Décision n° 2009-443 du 23 juin 2009 constatant la caducité de la décision n° 2007-1117 du 4 décembre 2007 portant attribution de fréquences à la société Télé Sud Vendée en tant qu'elle porte sur les canaux 33 H à Sainte-Hermine et 40 H à Benet

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2009
• Décision

• Décret du 11 avril 2008 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie) - M. Benet-Chambellan (Frédéric)

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 23 juillet 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Oulmes-A 10 de l'autoroute A 83 Nantes-Niort, dans les départements de la Vendée et des Deux-Sèvres, et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nieul-sur-l'Autise, Benet, dans le département de la ...

• Journal Officiel num. 173, 26 juillet 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 9 octobre 2006 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SARL Volkwind France à la SAS Ferme éolienne de Benet

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret du 5 juin 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Benet-Fontenay-le-Comte et Benet-Le Mazeau, traversant le département de la Vendée

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 1992
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Décret du 5 juin 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Benet-Fontenay-le-Comte et Benet-Le Mazeau, traversant le département de la Vendée

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 1992
• Ministère du commerce exterieur
• Décret

• Arrêté du 15 avril 2011 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour les formations aux premiers secours

...et des acteurs du secours,. J. Benet. Fait le 15 avril 2011. Pour le ministre et par d�...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2006 modifié fixant le guide national de référence relatif à la prévention

...J. Benet. Fait le 17 janvier 2012. Pour le ministre et par ...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 12 mai 2011 portant habilitation de l'armée de terre du ministère de la défense et des anciens combattants pour les formations aux premiers secours

...et des acteurs du secours,. J. Benet. Fait le 12 mai 2011. Pour le ministre et par dél...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 2011 portant habilitation de la direction générale de la gendarmerie nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration pour les formations aux premiers secours

...et des acteurs du secours,. J. Benet. Fait le 20 juin 2011. Pour le ministre et par dé...

• Journal Officiel num. 155, 6 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté