Belvedere

• PENSIONS
• PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE
• CONTENTIEUX DES PENSIONS
• COMPETENCE
• REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES DEUX ORDRES DE JURIDICTION
• COMPETENCE DETERMINEE PAR UN CRITERE JURISPRUDENTIEL
• TRAVAUX PUBLICS
• DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES
• DOMMAGES CAUSES PAR LEXISTENCE OU LE FONCTIONNEMENT DOUVRAGES PUBLICS
• CONCEPTION ET AMENAGEMENT DE LOUVRAGE -Belvédère aménagé sur une voie exposée à des chutes de pierres (67-03-03-02)

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 13 septembre 2011, 10-25.533 10-25.731 10-25.908, Publi)

... (société Bony Mellon), la société Belvédère, dont le siège est en France, a émis un emprunt ...

• Décret du 17 octobre 2011 portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d'Azur »

... Aspremont, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Cagnes-sur-Mer, Cap d'Ail, Carros, Castagniers, C...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 26 novembre 1990 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que place de guerre de l'ouvrage de Flaut situé sur les communes de Belvédère et de La Bollène-Vésubie (Alpes-Maritimes)

• Journal Officiel num. 278, 30 novembre 1990
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 2 juillet 1996 (cas Cour administrative d'appel de Lyon, Plénière, du 2 juillet 1996, 93LY00930, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-03-02 La création d'un belvédère sur une route exposée à des chutes de pierres dont le risque est connu, sans aucun dispositif de protection, révèle, dans les circonstances de l'espèce, un défaut d'aménagement de l'ouvrage public.

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 7 février 2002, 2000/00904)

...Parties: - SCP DUTRIEVOZ . SA BELVEDERE dont le siège social est:. .. par ses dirigeants ...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juillet 2011 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 26/07/2011, 324767)

...�s pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BELVEDERE, dont le siège est 54, rue Alexandre Dumas à Pla...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 7 février 2002, 2000/00904)

...Parties: - SCP DUTRIEVOZ . SA BELVEDERE dont le siège social est:. .. par ses dirigeants ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Paris, CT0117, du 10 novembre 2005)

...DU BELVEDERE PRE SAINT GERVAIS prise en la personne de ses repr...

• Arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

... : Vienne, Österreichische Galerie Belvedere ; Finlande : Espoo, EMMA/Espoo Museum of Modern A...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision n° 2011-458 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Phare FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Phare FM

...Adresse du site : lieudit Belvédère, 37, rue de la Pépinière, Mulhouse (68). Altitud...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision