bellignat 01

• Décision n° 2011-799 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Passion FM Bellignat à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Passion FM

... du site : 25, rue de l'Eglisette, Oyonnax (01). Altitude du site (NGF) : 571 mètres. Hauteur d'...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 2012, 11/00119)

...2ème chambre. Audience publique du 09/01/2012. Confirme la décision déférée dans toutes..... . 01100 BELLIGNAT . représenté par Me Christian MOREL, avoué à l...

• Arrêté du 5 décembre 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes d'Arbent et de Bellignat (Ain)

• Journal Officiel num. 292, 18 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... A ET B VISÉES À L'ARTICLE 5 « ZONE A « 01 ? Ain . « Beynost, Dagneux, Ferney-Voltaire, La B..., Beauregard, Bellegarde-sur-Valserine, Bellignat, Bourg-en-Bresse, Cessy, Frans, Gex, Groissiat, Ja...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• CODE DES COMMUNES

... . . : 01 - AIN : 02 - AISNE :... : . . . : Bellignat. : Bohain-en-Vermandois. : ...

• Codes

• Décision n° 2009-460 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-334 du 6 juillet 2005 autorisant l'association Passion FM Bellignat à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Passion FM

... du site : 29, rue de L'Eglisette, Oyonnax (01). Altitude du site (NGF) : 568 mètres. Hauteur d'...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2009
• Décision

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII

...2335-15 LISTE DES COMMUNES URBAINES 01 - Ain Ambérieu-en-Bugey. Arlod. Bellegarde-sur-Vaalserine. Belley. Bellignat. Bourg-en-Bresse. Coupy. Crépieux-la-Pape. Jassan...

• JORF, 7 avril 2000

• Arrêté du 13 septembre 2010 autorisant la société PO 01 à exploiter une installation de production d'électricité

... Ouest, 5380, route de Groissiat, 01100 Bellignat. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 novembre 2011, 10/02927)

..... 01100 OYONNAX . représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, a..... 01100 BELLIGNAT . représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pi...

• Décret du 31 mai 1994 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section de l'antenne autoroutière d'Oyonnax (A 404) comprise entre l'autoroute A 40 et l'échangeur d'Oyonnax-Sud, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Saint-Martin-du-Fresne, Port, Brion, Montréal-la-Cluse et Martignat, classant le contournement d'Oyonnax dans la catégorie des autoroutes et le déclassant de la voirie départementale

... départementale sur les communes de Bellignat, Géovreisset, Oyonnax et Arbent. Cette dispos... l'équipement de l'Ain, 23, rue Bourgmayer, 01012 Bourg-en-Bresse. Fait à Paris, le 31 mai 19...

• Journal Officiel num. 130, 7 juin 1994
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Décret