belleville sur vie

• Décret du 13 mai 2005 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à l'aménagement des contournements Nord et Sud de la commune de Belleville-sur-Vie (Vendée)

• Journal Officiel num. 114, 18 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, Chambre civile 2, 28 janvier 2008, 06/00113)

...Actipole 85. 85170 BELLEVILLE SUR VIE. représentée par Me Charles J. NICOLAS (...

• Arrêté du 27 juillet 2011 autorisant la société Bonilait Protéines à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

... sites de Chasseneuil-du-Poitou et de Belleville-sur-Vie. Sur une année donnée, les volumes de ga...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 18 août 2004 portant agrément d'un groupement visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique

... situé boulevard de l'Industrie, 85170 Belleville-sur-Vie, sous le numéro PH 04 575, pour une duré...

• Journal Officiel num. 202, 31 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU . D 17 . BELLEVILLE . 69 . D 50 . D 342 . SAINTE-FOY-LES-LYON . D 15 ....

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007

... boulevard André-Malraux, BP 16, 85170 Belleville-sur-Vie. Atelier du Bocage, ZI La Chevasse, 85260 ...

• Journal Officiel num. 192, 21 août 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Liste

• Décret du 3 octobre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Nantes - Corcoué-sur-Logne - La Grange (Loire-Atlantique) vers la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime)

..., Beaufou, Le Poiré-sur-Vie, Belleville-sur-Vie, Mouilleron-le-Captif et La Roche-sur-Yon,...

• Journal Officiel num. 234, 8 octobre 1994
• Ministère de la défense
• Décret

• Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005

... boulevard André-Malraux, BP 16, 85170 Belleville-sur-Vie. Atelier du Bocage, ZI La Chevasse, 85260 ...

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Avis

• Arrêté du 21 mars 2005 portant désignation des auditeurs de la 26e session nationale d'études organisée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

..., Marionneau (Auto-Ecole), à Belleville-sur-Vie, Vendée. 2 Rougagnou (Bernard), expert-co...

• Journal Officiel num. 77, 2 avril 2005
• Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
• Arrêté

• Décret du 3 octobre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Nantes - Corcoué-sur-Logne - La Grange (Loire-Atlantique) vers la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime)

...Belleville-sur-Vie, Mouilleron-le-Captif et La Roche-sur-Yon,...

• Journal Officiel num. 234, 8 octobre 1994
• Ministère de la défense
• Décret