Bellenaves

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...12, route de Taxat-Senat, 03330 Bellenaves. 03 403. 27 avril 2010. Coopaval. Pont Panay, 035...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 octobre 1980 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 1 octobre 1980, 17651)

-03-02[1] Si, en vertu de l'article 1er de la loi du 7 août 1974, le service public national de la radiodiffusion-télévision française assure un égal accès à l'expression des principales tendances de pensée et des grands courants d'opinion, ce principe, dont le respect doit être apprécié compte tenu de l'ensemble des émissions diffusées par les sociétés nationales de programme, ne fait pas obstacle à ce que des émissions particulières soient consacrées à l'expression de certaines formes de pensée ou de croyances. Par suite, l'union des Athées n'est, en tout état de cause, pas fondée à soutenir que le principe d'égalité exigerait que soient organisées à son profit des émissions comparables à celles qui sont consacrées aux principaux cultes pratiqués en France. -03-02[2] Les disposi...

...'UNION DES ATHEES, DONT LE SIEGE EST A BELLENAVES ALLIER , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT FONDATEUR ...

• Arrêté du 24 octobre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... de Chantelle sur celle d'Ebreuil-Bellenaves (Allier). ARTICLE 3. La gestion comptable et finan...

• Journal Officiel num. 263, 14 novembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Audes, Autry-Issards, Avermes, Bellenaves, Besson, Bourbon-l'Archambault, Bresnay, Bressolle...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 1er octobre 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton d'Ebreuil:. Commune de Bellenaves. Arrondissement de Moulins . Canton de Souvigny:. ...

• Journal Officiel num. 243, 17 octobre 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (03019) ; Beaune-d'Allier (03020) ; Bellenaves (03022) ; Bert (03024) ; Bessay-sur-Allier (03025)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (03); Félicien BARTHOUX, maire de BELLENAVES (03); Madeleine DU PUICHAUD, maire de SAINT-MARCEL...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002

...Allier. Bellenaves. - Château de Bellenaves : le château en totalit...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste