bellegarde 30

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391 documents pour bellegarde 30

- Décret du 30 mars 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nîmes-Générac, Nîmes-Beaucaire, Saint-Gilles-Beaucaire et Bellegarde-Beaucaire traversant le département du Gard
- Décision n° 2009-1012 du 8 décembre 2009 autorisant la SAS Radio Trafic FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A 7, A 9, A 46, A 54, A 61, A 62 et A 68
... de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté d...Salon-de-Provence. 13. 59. 14. A 54. Bellegarde. Bellegarde. 30. 67. 12. A 54. Fourques. Fourques....
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 mai 2011, 10/02739)
..... 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE . représentée par la SCP LAFFLY-WI...

- Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Gluiras. 951 m. 5 W (14). 40 H. BELLEGARDE-SUR-VALSERINE 1. Le Sorgia d'en haut. 1 375 m. 20...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2010-549 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. 600. 30 W. 40. H. BELLEGARDE-SUR-VALSERINE 1. Agglomération. 1 370. 20 W. 30....
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision
- Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010
...15 980. Artois. 11 400 . 4 490 . 30 690. Wateringues, collines guinoises. 8 280 . 3 420 ...9. 6. 12. 30 GardClairette de Bellegarde. 14. 8. 16. Languedoc . 14. 7. 18. Vins IGP (à in...
- Décret du 30 mars 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nîmes-Générac, Nîmes-Beaucaire, Saint-Gilles-Beaucaire et Bellegarde-Beaucaire traversant le département du Gard
- Journal Officiel num. 81, 5 avril 1990
- Décret
- Décision n° 2008-966 du 18 novembre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
... de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communic...Ayen ? Saint-Bonnet-la-Rivière. 32. Bellegarde-en-Diois 1 - Ferme Huches. 21. Bellegarde-en-Diois...
- Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2010-548 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003 et n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Agglomération. 600. 30 W. 59. H. BELLEGARDE-SUR-VALSERINE 1. Agglomération. 1 370. 20 W. 31....
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision
- Décret du 31 janvier 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la modernisation et à l'électrification de la ligne ferroviaire de Bourg-en-Bresse à Bellegarde-sur-Valserine dite « ligne du haut Bugey » et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme ou des plans d'occupation des sols de Bourg-en-Bresse, Péronnas, Saint-Just, Ceyzériat, Corveissiat, Nurieux-Volognat, Brion, Montréal-la-Cluse, Port, Nantua, Le Poizat, Lalleyriat, Châtillon-en-Michaille et Bellegarde-sur-Valserine
...123-24 à L. 123-26, L. 352-1, R. 123-30 et R. 244-15 ;. Vu le code de l'urbanisme, notamme...

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