belfort cinema

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...ARTICLE 35. I. ? Le code du cinéma et de l'image animée est ainsi modifié : 1° Le ...Yonne. 0,762 701. Territoire de Belfort. 0,219 409. Essonne. 1,528 954. Hauts-de-Seine. ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décision n° 2011-1229 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le Doubs et le Territoire de Belfort

... de l'audiovisuel, de la presse, du cinéma, de la publicité et de l'internet.1.2. Actionnair...

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 février 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 6 février 2008, 06/10800)

...COMPOSITION DU TRIBUNAL . Elisabeth BELFORT, Vice- Président, signataire de la décision Agn�..., d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; distribut...

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...ARTICLE 20. I. ? Le code du cinéma et de l'image animée est ainsi modifié : 1° L'a...Yonne . 0,760300 . Territoire de Belfort . 0,217676 . Essonne . 1,517919 . Hauts-de-Seine ....

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)

... . 19 741. 19 741. Territoire de Belfort. 0,218724.  .  . 0. Essonne. 1,525028.  .  . 0...334-1 du code du cinéma et de l'image animée, le taux : « 5,5 %» est re...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... auprès de l'IA-DSDEN du Territoire de Belfort (90) CAP départementale compétente pour le corps... non titulaires du du Centre national du cinéma et de l'image animée CCP locale compétente pour ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)

..., de la Haute-Vienne, du Territoire de Belfort, de l'Essonne et des Hauts-de-Seine, en applicatio... établissements de spectacles cinématographiques qui ont réalisé un nombre d'entrées inférieur ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

... la Vendée, de l'Yonne, du Territoire de Belfort et du Val-d'Oise, en application des articles 1er,..., y compris les films cinématographiques, les films ou cassettes destinés à la radio ou t...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 2 juillet 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 2 juillet 2008, 07/16602)

...COMPOSITION DU TRIBUNAL . Elisabeth BELFORT, Vice-Président, signataire de la décision . Agn... Médicis « Hors les Murs » pour le cinéma. . Durant ce voyage, il a décidé de prendre des ...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 26 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 26 avril 2006)

... P233 COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président , signataire de la décision Agn�...X.. est un professionnel du cinéma et de l'audiovisuel. Il explique que la société ...