Belbeuf

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 2 mars 2011, 10-60.101, Publié au bulletin)

... à cette région sur les sites de Belbeuf, Nantes, Angers, Tours, ainsi qu'à Epron, Chateau...

• Arrêté du 24 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont, coteaux de Saint-Adrien (zone spéciale de conservation)

..., Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, Belbeuf, Darnétal, Franqueville-Saint-Pierre, Gouy, Saint...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, 21 novembre 2007, 06/02207)

...LA S.A. AXA ASSURANCES Belbeuf 76029 ROUEN CEDEX 1 . représentés par Maître VI...

• Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Port-Saint-Ouen, Bailly-en-Rivière (1), Belbeuf, Bihorel (1), Boos (1), Cailly (1), Darnétal (1),...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...Rouen. Ajouter les communes de: « Belbeuf, Boos ». 83 - Var. Ajouter: « Commune de l'agglo...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...« Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Boos, Cantel...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1096 du 1er décembre 1992 portant suspension de l'annexe X de l'autorisation no 91-563 d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence

... une puissance excessive sur le site de Belbeuf; qu'en effet il ressort des constats effectué...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 1992
• Décision

• 9240701204006

...Mutuelle, dont le siège social est à Belbeuf (76240), et La Nouvelle Mutuelle Assurance, dont l...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 1992

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1096 du 1er décembre 1992 portant suspension de l'annexe X de l'autorisation no 91-563 d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence

... une puissance excessive sur le site de Belbeuf; qu'en effet il ressort des constats effectués qu...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 1992
• Décision

• Arrêté du 21 décembre 1989 portant agrément et extension d'agrément de sociétés françaises d'assurance

... variables dont le siège social est à Belbeuf (76240): 18 Assistance. Mutuelles unies ...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté