Beille

• Arrêté du 29 juin 2011 portant autorisation du 98e Tour de France cycliste du 2 au 24 juillet 2011

...14e étape : Saint-Gaudens?Plateau de Beille (samedi 16 juillet 2011). 15e étape : Limoux?Mont...

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 mai 2006 (cas Cour d'appel d'Angers, CT0074, du 18 mai 2006)

... un bar situé dans le quartier de Belle Beille distant de deux kilomètres et qu'il n'a eu connai...

• Décret n° 2005-557 du 27 mai 2005 modifiant le décret n° 2004-219 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

...'intitulé, les mots :« Quartier Belle-Beille ». sont remplacés par les mots :. « Quart...

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2005
• Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 72 - Sarthe 72031 Beillé. 1999. 397. 388. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2000 portant nomination d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1999

... 12 M. Mereau (Laurent). 13 M. Beille (Florent). 14 M. Arlet (Damien). 15 M. Fra...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 1998 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

...Mention « bien » M. Beille (Stéphane). M. Bloche (Sébastien). M. Bonne (Ray...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 8 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1991 portant agrément des organismes de formation préparant au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé et au certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur

..., rue Darwin, zone universitaire, Belle Beille, 49000 Angers. Région Rhône-Alpes . Institut pro...

• Journal Officiel num. 261, 8 novembre 1992
• Arrêté

• Arrêté du 21 mars 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

...Barrioz (Etienne). Mlle Bayi (Aude). M. Beille (Florent). Mlle Besuchet (Elisa). M. Billard (Alex...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 2 novembre 1993 portant titularisation (administration centrale)

...Mlle Baudet (Isabelle). Mlle Beille (Sylvie). Mlle Bourgoin (Maryse). Mlle Cuzou (Chri...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 1993
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 7 décembre 2007, 05/11403)

...assistée de Me BEILLE substituant Me MAREC, avocat au barreau de MARSEIL...