Beguey

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24 documents pour Beguey

- Arrêté du 24 août 2009 autorisant la SAS Centrale photovoltaïque de Béguey à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...33011. ARES. GIRONDE. 42 055. 33040. BEGUEY. GIRONDE. 7 907. 33484. SAINT-SYMPHORIEN. GIRONDE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 février 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 29 février 2008, 06/04372)
...INTIME (S) . Madame Martine B.. .. 33410 BEGUEY . représentée par la SCP DENJEAN- ETELIN M. C.- ...

- Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
... Anglade, Bassens, Baurech, Béguey, Belvès-de-Castillon, Bouliac, Berson, Blaye, Bra...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 mai 1982 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 21 mai 1982, 21550)
-05-06[2] La fermeture d'un débit de boissons peut être légalement ordonnée lorsqu'un débit est exploité dans des conditions qui favorisent ou facilitent des agissements contraires à la moralité ou à l'ordre public, même commis à l'extérieur de l'établissement. -05-06[1] Les mesures de police prévues aux articles L.62 et L.63 du code des débits de boissons ont pour objet de prévenir la continuation ou le retour des désordres liés à la fréquentation même de l'établissement. Ainsi, la circonstance que la personne qui exploitait le débit de boissons à la date des faits qui sont à l'origine de la décision prononçant la fermeture aurait cédé son fonds de commerce avant l'intervention de cette décision est sans influence sur sa légalité.
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... du département de la Gironde : Barsac, Beguey, Bieujac, Bommes, Cadillac, Castets en Dorthe, Far...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 mai 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 2 mai 1974, 74-60.070)
... SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE BEGUEY EN DEHORS DES PERIODES DE REVISION DE LADITE LISTE...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Bazas, Beautiran, Bégadan, Bègles, Béguey, Bellebat, Bellefond, Belvès-de-Castillon, Bernos...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
... du département de la Gironde : Baurech, Béguey, Cadillac, Capian, Cardan, Donzac, Gabarnac, Haux,...
- Arrêté du 13 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
... Remplacer :. « Titulaire : M. Beguey (Pierre) ;. « Suppléant : M. Martin (Gilles)...

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