bedous 64

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10 documents pour bedous 64

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...63. VIVEROLS. Viverols. 63. VOLVIC. Volvic. 64. ARAMITS. Aramits. 64. ARUDY. Arudy. 64. BEDOUS. B...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 octobre 1995 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 23 octobre 1995, 154401 154490 154493 154515 154524, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-01-01-01-005, 65-05 Décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section française du tunnel du Somport et de sa voie d'accès. Le coût des travaux déclarés d'utilité publique, déterminé compte tenu du champ d'application territorial national de la loi du 30 décembre 1982, étant inférieur au seuil de 545 millions de francs prévu au 3 de l'alinéa 1er de l'article 2 du décret du 17 juillet 1984, résultant d'une réévaluation opérée par l'arrêté ministériel du 20 avril 1989, le projet n'a pas le caractère de grand projet d'infrastructure de transport au sens de cet article. Le dossier d'enquête publique n'avait donc pas à comprendre le dossier d'évaluation prévu à l'article 74 du même décret. -001-01-04 Les règles définies, en application de l'article L.111...

... F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ;. Vu 2°), sous le n° 154... 4°) M. Pierre XK.., demeurant à Bedous (64490) ;. 5°) M. François XJ.., demeurant ...
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...10 mai 2011. 63. VOLVIC. 10 mai 2011. 64. BAYONNE. 30 octobre 2008. 64. ARAMITS. 29 mars 20011. 64. ARUDY. 29 mars 2011. 64. BEDOUS. 29 mars 2011. 64. BRUGES-CAPBIS-MIFAGET. 29 mars ...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision

- Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...La Rhune. 951 m. 25 kW (13). 58 H . BEDOUS. Biscarse. 903 m. 6 W (14). 36 H . BELLAC. Le Gui ...58 H . MEYSSAC. La Coste. 444 m. 30 W (64). 36 H . MIMIZAN 1. Château d'Eau. 76 m. 3 W (65)...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...BAYONNE. La Rhune. 928. 25 kW (13). 49 H. BEDOUS. Biscarse. 903. 6 W (14). 22 H. BELLAC. Le Gui Noi...49 H. MEYSSAC. La Coste. 444. 30 W (64). 55 H. MIMIZAN 1. Château d'eau. 76. 3 W (65). 2...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...La Rhune. 951 m. 25 kW (13). 56 H. BEDOUS. Biscarse. 903 m. 6 W (14). 41 H. BELLAC. Le Gui N...41 H. MEYSSAC. La Coste. 444 m. 30 W (64). 37 H. MIMIZAN 1. Château d'eau. 74 m. 19 W (65)...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...64 - Pyrénées-Atlantiques. Aast (64001) ; Abitain ...) ; Bastanès (64099) ; Bédeille (64103) ; Bedous (64104) ; Béguios (64105) ; Béhasque-Lapiste (64...
- Décision n° 2011-258 du 15 mars 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...La Rhune. 928 m. 25 kW (11). 57 H. BEDOUS. Biscarse. 903 m. 6 W (12). 23 H. BELLAC. Le Gui N...OLORON-SAINTE-MARIE. Soubielle. 466 m. 21 W (64). 23 H. PAU. Casino. 227 m. 3 W (65). 26 H. PENNE-...
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...BÉDARIEUX 1. Agglomération. BEDOUS. Agglomération. BÉLESTA. Agglomération. BELFORT...(1). 2. Ajaccio. Baie d'Ajaccio. 715. 64. 24. Horizontale. (1). 3. Avignon. Mont Ventoux. 1...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...La Rhune. 928 m. 25 kW (13). 42 H. BEDOUS. Biscarse. 903 m. 6 W (14). 48 H. BELLAC. Le Gui N...42 H. MEYSSAC. La Coste. 444 m. 30 W (64). 27 H. MIMIZAN 1. Château d'eau. 76 m. 3 W (65)....
- Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
- Décision