bedarieux immobilier

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2011, 10/06268)

...et Marie-Lou Y.. .. . 34600 BEDARIEUX comparante en personne assistée de Me Sophie LOMB... comportant un patrimoine, notamment immobilier, très important et laissant plusieurs héritiers,...

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... général de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ) et de l'établissement public... de BEAUVAIS ? établissement de BÉDARIEUX ? établissement de BELFORT CTC ? établissement d...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...33. SOULAC-SUR-MER. Soulac. 34. BEDARIEUX . Bédarieux 1 : Tantajo. 34. CESSENON. Cessenon. ...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mai 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 6 mai 2008, 07/01053)

...épouse Y.. . née le 12 Avril 1947 à BEDARIEUX (34600) de nationalité française. .. . représen... de 56 000 €, provenant d'un prêt immobilier en date du 1er mars 2004, est établi, aucun élé...