Becquigny

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16 documents pour Becquigny

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Beaurevoir, Beauvois-en-Vermandois, Becquigny, Bellenglise, Bellicourt, Benay, Berlancourt, Bern...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Beaurevoir, Beauvois-en-Vermandois, Becquigny, Bellenglise, Bellicourt, Benay, Berlancourt, Bern...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquigny, Bellicourt, Besmont, Bohain-en-Vermandois, Bony, ...

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Beaurevoir; Beauvois-en-Vermandois; Becquigny; Bellenglise; Bellicourt; Benay; Berthenicourt; Bo...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Beaurevoir ; Beauvois-en-Vermandois ; Becquigny ; Bellenglise ; Bellicourt ; Benay ; Berthenicourt...
- Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Beaufort-en-Santerre, Beauquesne, Becquigny, Béhencourt, Blangy-Tronville, Bonnay, Boucho...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Beaurevoir ; Beauvois-en-Vermandois ; Becquigny ; Bellenglise ; Bellicourt ; Benay ; Berthenicourt...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Beaurevoir, Beauvois-en-Vermandois, Becquigny, Bellenglise, Bellicourt, Benay, Bergues-sur-Sambr...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bayonvillers ; Beaufort-en-Santerre ; Becquigny ; Belloy-en-Santerre ; Bernes ; Berny-en-Santerre ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Beaurevoir ; Beauvois-en-Vermandois ; Becquigny ; Bellenglise ; Bellicourt ; Benay ; Berthenicourt...

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