becherel bretagne

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... (La), Bazouges-la-Pérouse, Beauce, Becherel, Bedee, Betton, Bille, Bleruais, Boisgervilly, Boi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décret du 5 juillet 2010 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France

...DELFORGE (Baudouin). M. DENIS (Pascal). BRETAGNE. M. DORIN (Michel). M. WINTER (Jean-Luc). CENTRE....M. LAURENT (Quentin). LUXEMBOURG. M. BECHEREL (Franck). MADAGASCAR. M. BADANO (Jean Pierre). Mm...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-288 du 14 avril 1992 autorisant l'association groupement de développement et d'échanges socio-culturels des pays de Monfort, Brocéliande, Becherel, Montauban, Saint-Meen, <>, à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fr...

... l'appel aux candidatures dans la région Bretagne et Pays de la Loire (sauf les départements de la ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 1992
• Décision

• Arrêtés du 1er juillet 1993 relatifs à des groupements de producteurs

... du Finistère; Canton de Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine); Canton de Grand-Fougeray (... Redon (Ille-et-Vilaine); Canton de Becherel (Ille-et-Vilaine); Canton de Montauban (Ille-...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (08); Tanguy de KERNIER, maire de BECHEREL (35); Jacques ROUSSINEAU, maire d'HUISSEAU-EN-BEAU... (28); Michel ESNEU, maire de DOL-DE-BRETAGNE (35); Maurice VENIER, maire de VILLERS-LES-MOIVRON...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêtés du 1er juillet 1993 relatifs à des groupements de producteurs

...Canton de Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine);. Canton de Grand-Fougeray (Ille...Canton de Becherel (Ille-et-Vilaine);. Canton de Montauban (Ille-et-V...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-Hélène DAUCE, conseiller général de BECHEREL (35) ; Jean-Louis BAUDRON, maire de JANVILLE (28) ...(59) ; Gilbert MENARD, maire de LE SEL-DE-BRETAGNE (35) ; Christophe NAJDOVSKI, conseiller de PARIS (...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste