beauzelle plan

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

35 documents pour beauzelle plan

- Arrêté du 30 mai 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse, du port de Langon sur la Garonne (département de la Gironde) à la route départementale 902 sur la commune de Beauzelle (département de la Haute-Garonne), et concernant l'aménagement d'une zone portuaire de débarquement, l'adaptation de routes existantes, l'aménagement de traverses d'agglomérations, la création de déviation des agglomérations de Losse, d'Estampon, d'Eauze, de L'Isle-Jourdain, de Mondonville et Cornebarrieu, ainsi que la création de voies dédiées aux transports exceptionnels, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Beauzelle, Blagnac, Cornebarrieu, Daux, Lévignac, Mondonville, Montaigut-sur-Save et Pradère-les-Bourguets en Haute-Garonne, Aubiet, Auch, Cazaubon, Duran, Eauze, Gimont, L'Isle-Jourdain, Ordan-Larroque, Ségoufielle et Vic-Fezensac dans le Gers, Bazas, Bernos-...
- Code de l'urbanisme
... à l'exception des territoires dotés d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan lo..., Auzeville-Tolosane, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, Blagnac, Brax, Castanet-Tolosan, Caste...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 juin 2003 (cas Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 02/06/2003, 249321)
... départementale 902 sur la commune de Beauzelle (département de la Haute-Garonne), et concernant ..., portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Bea...

- Arrêté du 30 mai 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse, du port de Langon sur la Garonne (département de la Gironde) à la route départementale 902 sur la commune de Beauzelle (département de la Haute-Garonne), et concernant...
..., portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Bea...
- Décret relatif à la prime d'aménagement du territoire.
..., du ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'aménagement du territoire, et du ministre... : Fenouillet, Launaguet, Beauzelle, : . : : Aucamville, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0041, du 30 janvier 2006)
...épouse A.. 1 allée des Acacias 31700 BEAUZELLE Assistée de Me DUCOMTE Avocat au barreau de. TOUL... a été approuvée la modification du plan local d'urbanisme, classée pour partie en zone 1 ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0041, du 30 janvier 2006)
...épouse A.. 1 allée des Acacias 31700 BEAUZELLE Assistée de Me DUCOMTE Avocat au barreau de TOULO... a été approuvée la modification du plan local d'urbanisme, classées pour partie en zone 1...
- Arrêté du 12 juin 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... Commune de Beauzelle. DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULTInondations et coulées...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0041, du 30 janvier 2006)
...13, Route de Grenade 31700 BEAUZELLE Assisté de la SCP LEIK RAYNALDY Avocats au barrea... a été approuvée la modification du plan local d'urbanisme, classées en zone 1 AU-c, corre...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
... pour la zone A ou la zone B en moyenne au plan national. Cet indicateur de " densité d'énergie ...-Tolosane, Auzielle, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, Blagnac, Brax, Bruguières, Castanet-T...

Page suivante