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Doctrine
De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)
Harold Épineuse - Secrétaire général, Institut des hautes études sur la justice.
Les nouvelles responsabilités de la justice. Les transformations de l’erreur judiciaire. Qu’est-ce qui fait la singularité du rôle du juge et la complexité de la justice?. L’émulation du corps et l’émergence des bonnes pratiques. La nécessité d’une perspective organisationnelle
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Législation
Journal Officiel, 22 Juillet 1994
Arrêté du 6 juillet 1994 autorisant la création de l'aérodrome de Beauvoir-Fromentine (Vendée)
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Arrêté du 6 juillet 1994 autorisant la création de l'aérodrome de Beauvoir-Fromentine (Vendée) Par arrêté du ministre ...
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Législation
Journal Officiel, 07 Novembre 1990
Minitère des postes et telecommunications
... Tarabel-Caraman, Caraman-Beauville, -Beauvoir-Caraman et Ramonville-Saint-Agne-Caraman ...... de Caraman, Tarabel, Beauville et Labastide-Beauvoir situées sur le parcours des faisceaux hertziens ...
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Législation
Journal Officiel, 01 Novembre 2001
...-du-Poitou, Fontaine-le-Comte, Mignaloux-Beauvoir, Migné-Auxances, Montamisé, Saint-Benoît, ...
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Législation
Journal Officiel, 01 Novembre 2001
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Législation
Journal Officiel, 02 Août 1994
Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME Arrêté du 13 juillet 1994 autorisant la Société des kaolins de Beauvoir à tirer librement parti des minerais d'étain, ...
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Législation
Journal Officiel, 19 Août 1995
... Tarabel-Caraman, Caraman-Beauville, -Beauvoir-Caraman et Ramonville-Saint-Agne-Caraman ...... Tarabel-Caraman, Caraman-Beauville, -Beauvoir-Caraman et Ramonville-Saint-Agne-Caraman ...
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Législation
Journal Officiel, 02 Août 1994
Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
... autorisant la Société des kaolins de Beauvoir à étendre et poursuivre l'exploitation de ......, par laquelle la Société des kaolins de Beauvoir, dont le siège social est à Echassières ...
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Législation
Journal Officiel, 08 Janvier 2005
Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
...-Carso, Caraman, Tarabel, Beauville, Labastide-Beauvoir et Labège-Innopole (Haute-Garonne) pour la ......, Revel, Villefranche-de-Lauragais et Labastide-Beauvoir. ...
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Législation
Journal Officiel, 14 Décembre 1996
Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
...-Carso, Caraman, Tarabel, Beauville, Labastide-Beauvoir et Labège-Innopole (Haute-Garonne) pour la ...
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