beauvoir manche

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79 documents pour beauvoir manche

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...47302. SOS. RA DU NE ET SE DES LANDES. MANCHE. 50004. AIREL. ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50005. ...ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50042. BEAUVOIR. BAIE DU MONT-ST-MICHEL ET ZH DE PLEINE-FOUGERES. ...
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
... communes suivantes des départements de la Manche, d'Ille-et-Vilaine, du Calvados, des Côtes-d'Armo..., Beaucoudray, Beauficel, Beaumont-Hague, Beauvoir, Bellefontaine, Belval, Benoîtville, Bérigny, Be...
- Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 baie du Mont-Saint-Michel (zone de protection spéciale)
...Sur le département de la Manche: Aucey-la-Plaine, Avranches, Bacilly, Beauvoir, Ca...

- Code électoral
.... 2e circonscription . Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, ... Département : Manche . Nombre de sénateurs : 3 . Département : Marn...
- Codes
- Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 baie du Mont-Saint-Michel (zone de protection spéciale)
... Vivier-sur-Mer ; Sur le département de la Manche : Aucey-la-Plaine, Avranches, Bacilly, Beauvoir, C...
- Décision du 18 janvier 2011 fixant la liste des fournisseurs et distributeurs de combustibles marins
...44000. PAIMB?UF. Coopérative de Beauvoir-sur-Mer. Port du Collet. 44760. MOUTIERS-EN-RETZ. ...44770. LA PLAINE-SUR-MER. Manche Hydrocarbures 1. Bassin du Commerce, quai de l'Ent...
- Décret du 15 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Normandie-Maine (régions Basse-Normandie et Pays de la Loire)
...Vu l'accord du conseil général de la Manche en date du 8 février 2008 ;. Vu l'accord du conse... département de la Sarthe : Aillières-Beauvoir, Ancinnes, Assé-le-Boisne, Bourg-le-Roi, Chenay, ...
- Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur
...-l'Amaury (Yvelines) ; Hôpital local de Beauvoir-sur-Mer (Vendée) ; Hôpital local de Bouin (Vend�... (Gard) ; Hôpital local de Périers (Manche) ; Centre hospitalier de Sézanne (Marne) ; Centre...
- Arrêtés du 18 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs
... (Deux-Sèvres) ; - le canton de Beauvoir-sur-Mer (Vendée) ; - le canton de Challans (Vend�...�té coopérative agricole « COPELVEAU » (Manche). La société coopérative agricole « COPELVEAU...
- Arrêté du 13 novembre 2003 classant les établissements sanitaires et sociaux en hors classe
..., à Bréhal et à Agon-Coutainville (Manche). Maison de retraite, à Ducey (Manche). Maisons d...Hôpital local, à Beauvoir-sur-Mer (Vendée). Hôpital local, à Bouin (Vend�...

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