Beauvoir

• Arrêté du 8 juin 2010 portant agrément à usage restreint de l'aérodrome de Beauvoir-Fromentine (Vendée)

• Journal Officiel num. 135, 13 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 juillet 1988 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 6 juillet 1988, 71799 72112)

-01-01-02-02, 68-03-03-02-02 Aux termes des dispositions du titre III du plan d'occupation des sols de la commune de Beauvoir-sur-Mer, approuvé le 23 mai 1980 : "dans toutes les zones naturelles, sont autorisées la confortation et l'amélioration des constructions existantes, ainsi que la reconstruction dans un volume sensiblement identique des bâtiments ayant été détruits par un sinistre quelconque". Ces dispositions autorisent la reconstruction des bâtiments détruits par un sinistre, quelle que soit la date à laquelle s'est produit celui-ci.

• Décision no 2001-526 du 9 octobre 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la communauté d'agglomération de Poitiers (communes de : Biard, Buxerolles, Chasseneuil-du-Poitou, Fontaine-le-Comte, Mignaloux-Beauvoir, Migné-Auxances, Montamisé, Saint-...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2001
• Décision

• Décision no 2001-526 du 9 octobre 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la communauté d'agglomération de Poitiers (communes de : Biard, Buxerolles, Chasseneuil-du-Poitou, Fontaine-le-Comte, Mignaloux-Beauvoir, Migné-Auxances, Montamisé, Saint-Benoît, Vouneuil-sous-Biard) (Vienne)

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2001
• Décision

• Arrêté du 13 juillet 1994 autorisant la Société des kaolins de Beauvoir à tirer librement parti des minerais d'étain, niobium et tantale, connexes au kaolin extrait de sa carrière située sur les communes de Lalizolle et Echassières, dans l'Allier

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 18 novembre 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Toulouse-Lafilaire, Toulouse-Tête de Réseau, Toulouse-Mirail, Revel, Baziège, Villefranche-de-Lauragais, Balma-Carso, Caraman, Tarabel, Beauville, Labastide-Beauvoir...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 13 juillet 1994 autorisant la Société des kaolins de Beauvoir à tirer librement parti des minerais d'étain, niobium et tantale, connexes au kaolin extrait de sa carrière située sur les communes de Lalizolle et Echassières, dans l'Allier

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Décret du 12 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement d'une bretelle de tourne à droite du contournement du complexe universitaire de Poitiers en direction de la R.N. 151 vers Chauvigny à l'échangeur du Breuil-l'Abbesse sur le territoire de la commune de Mignaloux-Beauvoir et portant mise en compatibilité du plan d...

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 6 juillet 1994 autorisant la création de l'aérodrome de Beauvoir-Fromentine (Vendée)

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 1994
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Décret du 31 octobre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Tarabel-Caraman, Caraman-Beauville, Labastide-Beauvoir-Caraman et Ramonville-Saint-Agne-Caraman traversant le département de la Haute-Garonne

• Journal Officiel num. 258, 7 novembre 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret