beaussire

• Arrêté du 5 avril 1996 portant inscription à un tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)

...Mme Sledzinski (Martine), épouse Beaussire, tribunal d'instance de Lille;. Mme Stachino (Patr...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 18 octobre 2005, 02-16.046)

• Arrêté du 5 avril 1996 portant inscription à un tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)

...; Mme Sledzinski (Martine), épouse Beaussire, tribunal d'instance de Lille ; Mme Stachino ...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 1999 portant nomination (emplois réservés)

...M l l e Bazet (Danielle). M l l e Beaussire (Jeanine). M. Bec (Jean-Michel). M. Buge (Christia...

• Journal Officiel num. 188, 15 août 1999
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Liste par ordre alphabétique des candidats admis à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 1996 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires

... Sledzinski (Martine), épouse Beaussire, tribunal d'instance de Lille. Stachino (Patr...

• Journal Officiel num. 49, 27 février 1996
• Ministère de la justice
• Liste

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

...M. Beaussire (Jean, Michel), adjoint au maire de Saint-Martin-d...

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
• Décret

• Décret du 3 janvier 1990 portant nomination et promotion dans les cadres des officiers de réserve

...Boniface (Georges, Auguste). Beaussire (Charles, Pierre, André). Toussaint (Patrick, Cha...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 1990
• Ministère de la défense
• Décret