beauregard baret

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20057063 dénommé MINALOGIC

.... 26038. Beaumont-Monteux. . 26039. Beauregard-Baret. . 26049. Bésayes. . 26057. Bourg-de-Péage...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...4 W (96). 49 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (97). 49 H. SAIL-SOUS-COUZAN 1....

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... de Barbières, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Le Chaffal, Charpey, Châteaudoub...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...4 W (74). 59 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (75). 59 H. SAIL-SOUS-COUZAN 1....

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décision n° 2008-538 du 1er juillet 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3

...Romans-sur-Isère - Beauregard Baret. 320 m. 250 W (5). 21 H (**). « 0 » en pr�...

• Journal Officiel num. 185, 9 août 2008
• Décision

• Décision n° 2006-497 du 25 juillet 2006 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL

... du site: TDF, La Foriserie, 26300 Beauregard-Baret. Altitude du site: 284 mètres. Altitude de ...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2006
• Décision

• Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône

...37V. 37V. 34V. ROMANS-SUR-ISERE ? Beauregard Baret. 24H. 27H. 21H. ?. ?. ?. ROMEYER 1 ? Le Moul...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Décision

• Décision n° 2008-281 du 26 mars 2008 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...860 W (9). 30 H. Romans-sur-Isère. Beauregard Baret. 320. 25 W (10). 50 H. Saint-Dizier. Tour ...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2008
• Décision

• Décision n° 2006-497 du 25 juillet 2006 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL

... du site : TDF, La Foriserie, 26300 Beauregard-Baret. Altitude du site : 284 mètres. Altitude de...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2006
• Décision

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Saint-Marcellin » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Saint-Marcellin »

...Arthémonay, Barbières, Bathernay, Beauregard-Baret, Besayes, Bourg-de-Péage, Bouvante, Bren, L...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis