beaumetz les loges

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du Trésor de la trésorerie de Beaumetz-lès-Loges, est transférée au comptable du Trés...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 16 septembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'huissier de justice à la résidence de Beaumetz-lès-Loges (Pas-de-Calais). La raison sociale de l...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 28 août 2007 portant nomination du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice

..., clerc d'huissier de justice à Beaumetz-lès-Loges (62). III. - Examinateurs spécialisés...

• Journal Officiel num. 204, 4 septembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 avril 2005 (cas Cour d'appel de Douai, CT0032, du 7 avril 2005)

... nu-propriétaire d'un immeuble sis à BEAUMETZ LES LOGES dont son père est usufruitier; . Attend...

• Arrêté du 28 août 2007 portant nomination du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice

..., clerc d'huissier de justice à Beaumetz-lès-Loges (62). III. - Examinateurs spécialisés...

• Journal Officiel num. 204, 4 septembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2009-237 du 27 février 2009 portant création de la chambre de commerce et d'industrie de l'Artois

...), Arras (Sud), Arras (Nord), Bapaume, Beaumetz-les-Loges, Bertincourt, Croisilles, Dainville, Mar...

• Journal Officiel num. 51, 1 mars 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté du 28 août 2007 portant nomination du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice

..., clerc d'huissier de justice à Beaumetz-lès-Loges (62). III. ? Examinateurs spécialisé...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 21 juillet 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... sols Arrondissement d'Arras Canton de Beaumetz-lès-Loges: Commune de Beaumetz-lès-Loges. DEPART...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable et financière des communes de Beaumetz-lès-Loges et Mercatel, actuellement assurée par ...

• Journal Officiel num. 277, 29 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Jouy-en-Josas, Juziers, Limay, Les Loges-en-Josas, Louveciennes, Magnanville, Magny-les-Ham...-Sir-Berthoult, Baincthun, Bajus, Barlin, Beaumetz-lès-Loges, Beaurains, Bénifontaine, Berck, Beugi...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté