Beaufou

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

11 documents pour Beaufou

- Arrêté du 16 décembre 2008 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SAS Ferme éolienne de Beaufou à la SASU CN'Air
- Arrêté du 3 septembre 2007 autorisant la SAS Ferme éolienne de Beaufou à exploiter une installation de production d'électricité
- Décret du 3 octobre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Nantes - Corcoué-sur-Logne - La Grange (Loire-Atlantique) vers la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime)
... Rocheservière, Les Lucs-sur-Boulogne, Beaufou, Le Poiré-sur-Vie, Belleville-sur-Vie, Mouill...

- Résultats de délibérations
... Zone de Beaufou (85), fréquence : 99,7 MHz. Association des a...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2001
- Résultat
- Décision n° 2001-873 du 16 octobre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrono pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chrono FM
...'émission: lieudit La Chaumusière, 85170 Beaufou. Altitude du site: 63 mètres. Altitude de l'anten...
- Journal Officiel num. 110, 12 mai 2002
- Décision
- Décision no 2001-50 du 23 janvier 2001 modifiant la décision no 96-1004 du 15 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrono pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Chrono Modulation
...'émission : lieudit La Chamusière, 85170 Beaufou ;. « Altitude du site : 63 mètres ;. « ...
- Journal Officiel num. 35, 10 février 2001
- Décision
- Décret du 3 octobre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique de la station de Nantes - Corcoué-sur-Logne - La Grange (Loire-Atlantique) vers la station de Rochefort - Saint-Agnant (Charente-Maritime)
...Rocheservière, Les Lucs-sur-Boulogne, Beaufou, Le Poiré-sur-Vie,. Belleville-sur-Vie, Mouillero...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (85); Marc MERLAND DE CHAILLE, maire de BEAUFOU (85);. Jean ARNOU, maire des CHATELLIERS-CHATEAUMU...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
... domiciliés 13, rue des Meillerets, 85170 Beaufou. Cette installation, d'une capacité de production...
- Décision no 2001-50 du 23 janvier 2001 modifiant la décision no 96-1004 du 15 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrono pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Chrono Modulation
...'émission: lieudit La Chamusière, 85170 Beaufou; « Altitude du site: 63 mètres; « Hauteur de l'...
- Journal Officiel num. 35, 10 février 2001
- Décision

Page suivante