Beaufort

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 31 Mars 2007

Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Beaufort'

... Canton de Beaufort: Beaufort, Hauteluce, Queige, Villard-sur-Doron. ...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 31 Mars 2007

Décret modifiant le décret du 19 janvier 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Beaufort'.

... relatif à l'appellation d'origine contrôlée Beaufort; Vu la proposition du comité national des ...

Législation

Journal Officiel, 26 Janvier 2001

Décret du 19 janvier 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort »

Ministère de l'agriculture et de la pêche

... national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine en date du 28 juin 2000, Décrète : - L'appellation d'origine contrôlée « Beaufort » est réservée aux fromages répondant aux ...

Législation

Journal Officiel, 31 Mars 2007

Décret du 30 mars 2007 modifiant le décret du 19 janvier 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort »

Ministère de l'agriculture et de la pêche

... relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort » ; Vu la proposition du comité national des ...... relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort » est remplacé par les dispositions suivantes :...

Législation

Journal Officiel, 26 Mai 2001

Arrêté du 9 mai 2001 portant homologation du règlement d'application de l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort »

Ministère de l'agriculture et de la pêche

... relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort » ; Vu la proposition du comité national des ......ons d'origine en date du 19 janvier 2001, Arrêtent : - Est homologué le règlement d'application de l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort ». Art. 2. - Le directeur ...

Législation

Journal Officiel, 11 Avril 2006

Arrêté du 24 mars 2006 relatif à la création d'une zone protégée « Beaufort-en-Vallée » de production de semences certifiées de chanvre monoïque dans les départements de Maine-et-Loire et d'Indre-et-Loire

Ministère de l'agriculture et de la pêche

... de semences de chanvre monoïque dite « Beaufort-en-Vallée », jusqu'au 31 décembre 2018. ...

Législation

Journal Officiel, 10 Janvier 2004

Arrêté du 26 décembre 2003 portant déclassement et remise au service des domaines des dépendances du domaine public hydroélectrique de la chute de Beaufort sur la Vienne (département de la Haute-Vienne)

Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie

...(1), dont la désignation suit : Lieudit Moulin-de-Beaufort : section B, n° 1487, pour 15 a 38 ca, en ...

Législation

Journal Officiel, 17 Janvier 2004

Décret du 12 janvier 2004 abrogeant le décret du 16 janvier 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Angers-Beaufort-en-Vallée traversant le département de Maine-et-Loire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... et sur le parcours du faisceau hertzien Angers-Beaufort-en-Vallée traversant le département de Maine-...... et sur le parcours du faisceau hertzien Angers-Beaufort-en-Vallée traversant le département de Maine-...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 12-13, Juillet 2008

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