Beaufay

• Décret du 5 mars 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Gouézou (Fabrice, Jean-Pierre). Beaufay (Tony, Michel). Lewinski (Sandra). Gaul (Jean-Loui...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2010
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, Soc, du 11 décembre 2001, 2000/01469)

...La Y.. 72110 BEAUFAY Convoqué, Présent, assisté de Maître Thierry P...

• Arrêté du 17 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... résidence dans les communes de Ballon, Beaufay, Courceboeufs, Courcemont, La Guierche, Joué-l'Ab...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Communes d'Avèze (1), Ballon (1), Beaufay (1), Bonnétable (1), Brûlon (1), Chantenay-Ville...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Avèze (1), Ballon (1), Beaufay (1), Bonnétable (1), Brûlon (1), Chantenay-Ville...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Bailleul, Ballon, Bazouges-sur-le-Loir, Beaufay, Beaumont-sur-Dême, Beaumont-Pied-de-Boeuf, Beill...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, Soc, du 11 décembre 2001, 2000/01469)

...La Y.. 72110 BEAUFAY Convoqué, Présent, assisté de Maître Thierry P...