beaucaire gard

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-472 du 12 septembre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Beaucaire (Gard)

• Journal Officiel num. 233, 6 octobre 1995
• Décision

• Décret du 30 mars 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nîmes-Générac, Nîmes-Beaucaire, Saint-Gilles-Beaucaire et Bellegarde-Beaucaire traversant le département du Gard

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 16 décembre 1997 (cas A.N., Gard (2ème circ.))

N., Gard (2ème circ.)

...Jean-Marie ANDRE, demeurant à Beaucaire (Gard), déposée à la préfecture du Gard le 10 ...

• Décret du 30 mars 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nîmes-Générac, Nîmes-Beaucaire, Saint-Gilles-Beaucaire et Bellegarde-Beaucaire traversant le département du Gard

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 1990
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BEAUCE. 3.  . PITD. THIRON GARDAIS. ZONE NORD. BEAUCE. 0.  . PITD. THIVARS. ZONE NOR...ZONE SUD. SUD-EST. 3. GARD . BEAUCAIRE. PITD. COMPS. ZONE SUD. SUD-EST. 5.  . INDUSTRIEL...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des liberté... office de notaire à la résidence de Beaucaire (Gard). La raison sociale de la société civile p...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2011-626 du 1er juin 2011 portant création d'une circonscription interdépartementale de sécurité publique dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Gard

... de Tarascon (Bouches-du-Rhône) et de Beaucaire (Gard). ARTICLE 2. La circonscription interdépart...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département des Bouches-du-Rhône

...Arles. Arles.  . Tarascon. Tarascon, Beaucaire (Gard). ARTICLE 2. L'arrêté du 27 juillet 2011 p...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 25 octobre 2006 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

... : Alès, L'Ermitage, commune d'Alès (Gard), n° ANFR : 030 014 0007 ; Venejan, Roc Durand, c... (Gard), n° ANFR : 030 014 0066 ; Beaucaire, Les Trois Croix, commune de Beaucaire (Gard), n°...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 18 mars 2008 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens traversant le département du Gard

... (Gard, n° ANFR : 030 014 0066) ; ? Beaucaire (Gard, n° ANFR : 030 014 0067) ; ? Villeneuve-lè...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret