Bazinval

• Arrêté du 14 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 la forêt d'Eu et les pelouses adjacentes (zone spéciale de conservation)

... Aubermesnil-aux-Erables, Avesnes-en-Val, Bazinval, Le Caule-Sainte-Beuve, Cuverville-sur-Yères, Eu,...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 18 novembre 2008, 07/01523)

...Madame Nelly Y.. .. . 76340 BAZINVAL . représentée par Me Fiodor RILOV, avocat au...

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bailly-en-Rivière, Baromesnil, Bazinval, Beaumont-le-Hareng, Beaurepaire, Beauval-en-Caux,...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bailly-en-Rivière, Baromesnil, Bazinval, Beaumont-le-Hareng, Beaurepaire, Beauval-en-Caux,...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 février 1974 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 8 février 1974, 91318, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... SISES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BAZINVAL ; VU L'ARTICLE 10 DU DECRET DU 7 JANVIER 1942 ;...

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...Michel DELMARRE, maire de BAZINVAL (76); Michel COMMUNAL, maire de LA CHAISE-DIEU (43...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election