Bazemont

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Aubergenville, Aulnay-sur-Mauldre, Bazemont, Bouafle, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Chambo...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Aubergenville, Aulnay-sur-Mauldre, Bazemont, Bouafle, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Chambo...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 août 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 31 août 2011, 10/00955)

...Monsieur Manuel X.. . .. 78580 BAZEMONT . comparant en personne, assisté de Me Pierre GAM...

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...-Mauldre, Auteuil, Autouillet, Bailly, Bazemont, Beynes, Boinville-en-Mantois, Boissy-sans-Avoir, ...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Aulnay-sur-Mauldre, Bailly, Bazemont, Bennecourt, Bonnières-sur-Seine, Flins-sur-Seine...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Autouillet, Bailly, Bazainville, Bazemont, Béhoust, Beynes, Boinville-en-Mantois, La Boissi...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Ablis, Andelu, Aubergenville, Bazemont, Beynes, Boinville-le-Gaillard, Boissy-sans-Avoir,...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bazemont, Flexanville, Hermeray, Loges-en-Josas (Les), Long...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Aubergenville; Aulnay-sur-Mauldre; Bazemont; Bouafle; Brueil-en-Vexin; Chapet; Ecquevilly; Ep�...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 janvier 1971 (cas Conseil d'Etat, 4 / 2 SSR, du 13 janvier 1971, 81126 81129)

ARRETE PREFECTORAL AUTORISANT LE SIEUR BIARD A DEBOISER SA PROPRIETE EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE CAMPING. L' EXECUTION DE CET ARRETE AURAIT POUR CONSEQUENCE D'APPORTER A L 'ETAT DES LIEUX DES CHANGEMENTS QU'IL NE SERAIT PAS POSSIBLE D 'EFFACER AU CAS OU CET ARRETE SERAIT ULTERIEUREMENT ANNULE. LE PREJUDICE QUI RESULTERAIT, POUR LE VOISIN DU SIEUR BIARD, DE CETTE EXECUTION NE POURRAIT AINSI QUE TRES DIFFICILEMENT RECEVOIR REPARATION. SURSIS ACCORDE A BON DROIT, L'UN AU MOINS DES MOYENS INVOQUES ETANT SERIEUX

... PARTIELLEMENT SA PROPRIETE SISE A BAZEMONT ;. 2° REQUETE DES EPOUX X.., TENDANT A L'ANNUL...