Bazauges

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Authon-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Bazauges, Beauvais-sous-Matha, Belluire, Bercloux, Berneuil...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

..., Le Thou, Torxe, La Vergne, Villemorin-Bazauges, Bresdon, Clérac, Courcerac, La Genétouze, Massa...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 de la plaine de Néré à Bresdon (zone de protection spéciale)

... du territoire des communes suivantes : Bazauges, Le Gicq ; Sur une partie du territoire des commun...

• Journal Officiel num. 222, 25 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Authon-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Bazauges, Beauvais-sous-Matha, Belluire, Bercloux, Berneuil...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Ballon, Bazauges, Beaugeay, Beauvais-sur-Matha, Belluire, La Benât...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Authon-Ebéon, Avy, Bagnizeau, Ballans, Bazauges, Beauvais-sur-Matha, Belluire, Bercloux, Bernay-Sa...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Balanzac, Ballans, Ballon, La Barde, Bazauges, Beaugeay, Beauvais-sur-Matha, Bedenac, Belluire, ...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis